Responsabilité

Un moment d’inattention, une erreur personnelle ou une erreur d’un de vos collaborateurs, un dommage causé à un client … tout ceci peut avoir des conséquences graves et mettre votre entreprise en danger.

La notion de responsabilité civile (RC) est une notion à la fois complexe et multiple.
Elle demande une approche personnalisée et nous sommes spécialisés pour vous aider.

La RC Exploitation

L’objectif de la garantie RC Exploitation est de couvrir la responsabilité extracontractuelle qui peut incomber à votre entreprise du fait de dommages causés à des tiers et résultant d’événements survenus au cours de l’activité de l’entreprise, que ce soit dans l’enceinte de l’entreprise (présence de visiteurs ou de fournisseurs…) ou à l’extérieur (visites chez des clients ou lors de travaux chez des tiers).

D’autres garanties gravitent autour de la RC exploitation et peuvent, selon votre activité, être primordiales (RC après livraison, RC objets confiés).

La RC Professionnelle

L’objectif de l’assurance RC Professionnelle est de couvrir la responsabilité aussi bien contractuelle qu’extracontractuelle en raison de dommages subis par des tiers et causés par vos prestations.

L’assurance RC professionnelle s’adresse aux indépendants et entreprises exerçant une activité de nature principalement intellectuelle :

  • les consultants
  • les professions juridiques
  • les experts comptables
  • les médecins et autres professions (para)médicales
  • les architectes
  • etc.
Attention : la majorité des professionnels relevant des secteurs réglementés est tenue, soit légalement, soit déontologiquement, de souscrire une assurance RC professionnelle : avocat, expert-comptable, intermédiaire en assurance, médecin, architecte, géomètre-expert, agent-immobilier, organisateur et intermédiaire de voyages, etc.

Focus sur la RC professionnelle des consultants : informaticiens (IT), marketing, HR, communication, management, métiers du conseil : nous avons développé un produit sur-mesure.

En tant que courtier notre rôle est multiple :

  • Attirer votre attention sur l’importance d’une telle assurance pour votre activité de consultant
  • Comparer les produits qui existent sur le marché et vous proposer la solution la plus adaptée
  • Privilégier une approche qualitative

Et c’est pourquoi notre solution met l’accent sur les caractéristiques les plus importantes d’une RC professionnelle :

  • Couverture des dommages immatériels purs
    Pas de sous-limite sur les frais de défense et les biens confiés
  • Couverture en « tous risques sauf »
  • Couverture du manquement contractuel
  • Faible franchise
  • Prime forfaitaire et sans régularisation
  • Et bien plus encore…

Even though you may strive to deliver an impeccable service, mistakes do happen !
Any small business providing a professional service that can be challenged is vulnerable to a claim of negligence when the advice or service fails to meet a client’s expectations. You may be faced with paying compensation to a client if they make a claim of negligence, infringement of intellectual property rights, breach of confidence …

RC Objective

Cette assurance couvre la RC objective de l’exploitant, instaurée par la loi du 30 juillet 1979, pour les cas d’incendie ou d’explosion. Elle est légalement obligatoire pour certains lieux ouverts au public tels que :

  • les restaurants
  • les hôtels
  • les cinémas
  • les salles de sport
  • etc.

RC Administrateurs (D&O)

En tant que dirigeant d’entreprise (ou administrateur d’une ASBL), votre responsabilité personnelle peut être mise en cause et votre patrimoine privé mis en danger.

C’est ici la grande différence qui existe avec la RC Professionnelle dont le but est de protéger le patrimoine de la société.

C’est pourquoi il est essentiel, en votre qualité de dirigeant d’entreprise ou d’administrateur, de prévoir une assurance D&O (Directors and Officers Liability Insurance), également appelée RC Administrateurs.

Son objectif est de couvrir les frais de justice et les conséquences financières de vos fautes de gestion (pour autant qu’elles ne soient pas intentionnelles).

Plus d’informations : sur la page dédiée RC Administrateurs.