Habitations

Tous risques chantier

Assurer un chantier : un travail sur-mesure

Dans le cadre d’un projet de construction, de transformation et/ou de rénovation, une assurance Tous Risques Chantier (TRC) est primordiale.

Mais pourquoi ?

  • les risques liés à la construction/rénovation sont par nature des risques importants
  • les conditions climatologiques sont imprévisibles et peuvent toucher votre projet
  • les méthodes de conception dans la construction évoluent rapidement
  • la multitude des parties qui interviennent dans le projet crée automatiquement un risque de concours de responsabilité. Il est en effet souvent difficile de déterminer la cause exacte d’un sinistre ainsi que le/les responsable(s) des dommages. Cela mène alors à des litiges, de longues procédures judiciaires et des coûts élevés.

Quels sont les principaux objectifs d’une assurance TRC ?

  • assurer conjointement et par un seul contrat toutes les parties impliquées dans le processus de construction/rénovation/transformation de votre projet
  • éviter de devoir déterminer l’origine du dommage et de déterminer les responsabilités
  • avoir une garantie que les dommages éventuels seront indemnisés même en cas de faillite de l’entrepreneur
  • réduire au maximum le risque d’arrêt des travaux en cours
  • un règlement de sinistre rapide afin d’éviter de devoir avancer les réparations

Qui souscrit le contrat ?

Il est conseillé au maître d’ouvrage de souscrire l’assurance TRC afin d’avoir une meilleure visibilité sur le contrat.

Astuce : si vous travaillez avec un entrepreneur général, celui-ci aura le plus souvent déjà conclu une assurance TRC pour votre chantier. Dans ce cas vous ne devrez pas conclure d’assurance TRC mais nous vous recommandons de demander une copie du contrat d’assurance de votre entrepreneur afin de vérifier que la couverture est suffisante.

Qui est assuré ?

Les assurés sont toutes les parties impliquées dans le processus de construction/rénovation/transformation :

  • le maître d’ouvrage
  • les entrepreneurs
  • le promoteur immobilier
  • l’architecte
  • l’ingénieur
  • bureaux d’étude
  • le coordinateur de sécurité

Que couvre une assurance TRC ?

Il y a 2 volets couverts par l’assurance TRC : le volet « dommages » et le volet « responsabilité ».

1. Le volet « dommages »

L’objectif est de couvrir les dommages sans devoir déterminer les responsabilités des parties, ce qui permet un gain de temps et une économie de coût considérables.

Sont visés les dommages au bâtiment ainsi qu’aux matériaux de construction (présents sur place et destinés à être incorporés à l’ouvrage), aux ouvrages provisoires nécessaires à l’exécution des travaux et aux biens existants.
Sont visés les dommages suite à :

  • force majeure (orage, inondation, tempête …)
  • incendie ou explosion
    imprudence, négligence, inexpérience, maladresse
  • vol et vandalisme (pour autant que les matériaux/biens soient conservés dans une baraque ou un bâtiment fermé)

Il est également possible de prévoir couvrir :

  • les dommages consécutifs résultant d’une erreur, d’une faute de conception ou d’une erreur de calcul
  • les frais de démolition et de déblaiement suite à un dommage couvert

Quelques exemples :

  • une tempête cause l’effondrement d’un pignon et endommage des parois montantes
  • un mur venant d’être monté tombe et cause des dommages à la dalle de fondation
  • une erreur de calcul a été commise lors du dimensionnement d’une poutre et des fissures apparaissent
  • durant la nuit, vol sur le chantier les appareils de cuisine et sanitaires non installés
  • quelques mois après la réception provisoire, des fissures, causées par des tassements du sol, apparaissent sur la façade
2. Le volet « responsabilité »

L’objectif de ce second volet est de couvrir les dommages consécutifs aux travaux causés par les assurés (voir plus haut) à des tiers. Sont donc visés les revendications des tiers et les troubles de voisinage (fissures, infiltrations d’eau, affaissement des murs mitoyens etc.)

Quelques exemples :

  • la maison des voisins s’affaisse suite alors que l’entrepreneur creuse les fondations.
  • un engin de chantier est renversé et abîme les maisons voisines
  • un rabattement des eaux cause une baisse de la nappe phréatique en dessous de la maison avoisinante, ce qui entraîne des fissures importantes.

Quelle est la période d’assurance ? (durée de la couverture)

Il faut distinguer 2 périodes distinctes :

  • La période de construction : période qui court du commencement des travaux jusqu’à la réception provisoire ou l’occupation
  • La période d’entretien (ou de maintenance) : période qui commence immédiatement après la réception provisoire. La période d’entretien peut varier de 12 mois (entretien limité) à 24 mois (entretien étendu). Pendant cette période, nous couvrons les dégâts qui trouvent leur origine dans un fait qui s’est produit durant le période de construction sur le chantier.

Quel montant assurer ?

Il faut additionner tous les contrats d’entreprise, en ce compris les honoraires des architectes, ingénieurs, coordinateurs de sécurité et tout autre concepteur, ainsi que la TVA non-récupérable.

Quelle prime ?

La prime dépend de la valeur assurée mais aussi de la qualité des garanties.

En tant que courtier indépendant nous collaborons avec plusieurs compagnies ce qui permet de vous proposer une offre sur-mesure.

Important

Ce contrat doit être souscrit avant le début du chantier. Prenez-vous y à temps !